GEHÄUSE FÜR FELDGERÄT
Brevet européen · EP2777374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2777374
- Numéro de demande
- EP12790476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)H02G 3/08 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011086216 11.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/072232 09.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/068522 16.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Inventeur
POL, Ioan Mircea
79539 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.