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Brevet européen · EP2777440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2777440
Numéro de demande
EP14160155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
17 sept. 2014
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/11 (2006.01)
G09F 3/20 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
Priorité
IT TO20130201 15.03.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

SOREMARTEC S.A.

Soremartec S.A.

Findel Business Center Complexe B Rue de Trèves, 2632 Findel, LU

Inventeur

Battaglino, Roberto

12066 Monticello d'Alba, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.