Pharmazeutisches Mittel zur Behandlung von Aphthen

Brevet européen · EP2777708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2777708
Numéro de demande
EP14159181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
17 sept. 2014
Délivré
2 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 33/14 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 33/40 (2006.01)
A61P 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 5842013 12.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 20 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2023

  5. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  6. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  7. 27 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 27.01.2017

  8. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

Bogaert, Jean-Pierre

Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.