Duftstoffspender mit Kartusche

Brevet européen · EP2777718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2777718
Numéro de demande
EP13159273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2013
Publié
17 sept. 2014
Délivré
12 août 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
B60H 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Valeo Klimasysteme GmbH

Werner-von-Siemens Strasse 6, 96476 Bad Rodach, DE

Inventeur

Lauer, Oliver

96237 Ebersdorf, DE

Feuillard, Vincent

78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR

Albrecht, Sebastian

96450 Coburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.