Trennen einer Pulvermischung
Brevet européen · EP2777817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2777817
- Numéro de demande
- EP14158928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2014
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B03C 1/10 (2006.01)B03C 1/247 (2006.01)B03C 1/005 (2006.01)
- Priorité
- US 201313804991 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 2 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 2 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.11.2021
1 entrée antérieure
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Greenville, SC 29615, US
Greenville, SC 29615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.