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Brevet européen · EP2778208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2778208
- Numéro de demande
- EP14159350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09K 5/10 (2006.01)C09K 5/20 (2006.01)C23F 11/12 (2006.01)C23F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201313833742 15.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 28 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Valvoline Licensing and Intellectual Property LLC, 100 Valvoline Way, Lexington, KY 40509, Etats-Unis d'Amérique → VGP IPCO LLC, 100 Valvoline Way, Suite 200, Lexington, Kentucky 40509, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Turcotte, David E.
Lexington, KY 40514, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.