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Brevet européen · EP2778242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2778242
Numéro de demande
EP14171692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2011
Publié
17 sept. 2014
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 29/06 (2006.01)
C22C 29/08 (2006.01)
C22C 19/05 (2006.01)
Priorité
EP 10187029 08.10.2010
US 406391 P 25.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

Carpenter, Michael

Warwickshire, CV10 0PF, GB

Smith, Jane

Coventry, CV6 1EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.