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Brevet européen · EP2778481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2778481
- Numéro de demande
- EP12848605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 9/06 (2006.01)F02F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011247286 11.11.2011JP 2011279642 21.12.2011JP 2012029097 14.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/070074 07.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/069349 16.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
AYUZAWA Noriaki
Tokyo 100-0005, JP
NAKAZAWA Atsushi
Tokyo 100-0005, JP
HAMA Masahide
Tokyo 100-0005, JP
SHIBUYA Toshiyuki
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.