Ventil
Brevet européen · EP2778485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2778485
- Numéro de demande
- EP14159627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 2 mars 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/22 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)G05D 23/13 (2006.01)F16K 51/00 (2006.01)F16K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201304537 13.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Inventeur
Conway, Sean
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
Peel, Kevin
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.