Heizungsarmatur
Brevet européen · EP2778560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2778560
- Numéro de demande
- EP13199651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2013
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/12 (2006.01)C02F 1/42 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 5/06 (2006.01)F24D 3/10 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013102460 12.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
Hecking, Willi
41372 Niederkrüchten-Elmpt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.