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Brevet européen · EP2778594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2778594
- Numéro de demande
- EP12848024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/08 (2006.01)F28F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011247552 11.11.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/078891 07.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/069706 16.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HIWATASHI, Isamu
Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP
IWAKI, Mana
Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP
KUSUNOKI, Kenji
Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP
ISHIHAMA, Kiyoshi
Ibaraki 3170073, JP
MATSUMURA, Seiichi
Ibaraki 3170073, JP
KUSHIMA, Yukiko
Ibaraki 3170073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.