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Brevet européen · EP2778594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2778594
Numéro de demande
EP12848024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
23 mai 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011247552 11.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/078891 07.11.2012
Publication PCT
WO2013/069706 16.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Inventeur

HIWATASHI, Isamu

Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP

IWAKI, Mana

Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP

KUSUNOKI, Kenji

Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP

ISHIHAMA, Kiyoshi

Ibaraki 3170073, JP

MATSUMURA, Seiichi

Ibaraki 3170073, JP

KUSHIMA, Yukiko

Ibaraki 3170073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.