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Brevet européen · EP2778671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2778671
- Numéro de demande
- EP12845886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 29/02 (2006.01)G01N 29/00 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)H03H 9/145 (2006.01)H03H 9/25 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011240492 01.11.2011JP 2011240493 01.11.2011JP 2011281611 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/078338 01.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/065789 10.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 nov. 2025
Transféré
- Titulaire
- Japan Radio Co., Ltd., 21-11, Mure 6-chome,, Mitaka-shi, Tokyo 181-0002, Japon → tst biomedical electronics Co., Ltd, 2nd Floor, No.3 Gung Yeh 2nd Rd, Ping-Chen Industrial Park, Ping-Chen City, Taoyuan, Taïwan
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 23 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.06.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
Mitaka-shi, Tokyo 181-8510, JP
Mitaka-shi, Tokyo 181-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.