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Brevet européen · EP2778671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2778671
Numéro de demande
EP12845886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 29/02 (2006.01)
G01N 29/00 (2006.01)
G01N 29/24 (2006.01)
H03H 9/145 (2006.01)
H03H 9/25 (2006.01)
Priorité
JP 2011240492 01.11.2011
JP 2011240493 01.11.2011
JP 2011281611 22.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/078338 01.11.2012
Publication PCT
WO2013/065789 10.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 5 nov. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Japan Radio Co., Ltd., 21-11, Mure 6-chome,, Mitaka-shi, Tokyo 181-0002, Japon → tst biomedical electronics Co., Ltd, 2nd Floor, No.3 Gung Yeh 2nd Rd, Ping-Chen Industrial Park, Ping-Chen City, Taoyuan, Taïwan

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  6. 23 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.06.2020

  7. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

YATSUDA Hiromi

Mitaka-shi, Tokyo 181-8510, JP

KOGAI Takashi

Mitaka-shi, Tokyo 181-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.