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Brevet européen · EP2778727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2778727
Numéro de demande
EP14159887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
17 sept. 2014
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/10 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
G02B 27/14 (2006.01)
G02B 6/28 (2006.01)
Priorité
US 201361787283 P 15.03.2013
US 201414206828 12.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

Holland, William R.

Upper Eddy Black, PA 18972, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.