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Brevet européen · EP2779137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2779137
- Numéro de demande
- EP14156691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2014
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G08G 1/01 (2006.01)G08G 1/0967 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013204224 12.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 21 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → Yunex GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
- 14 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.03.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
86343 Königsbrunn, DE
80993 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.