Steckdosenpolkontakt

Brevet européen · EP2779314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2779314
Numéro de demande
EP14000366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2014
Publié
17 sept. 2014
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 13/18 (2006.01)
H01R 24/76 (2011.01)
H01R 11/03 (2006.01)
H01R 11/01 (2006.01)
Priorité
DE 102013004209 12.03.2013
DE 102013005143 26.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

Sahlmann, Hans-Peter

58454 Witten, DE

Ewers, Manfred

58239 Schwerte, DE

Burghardt, Rolf-Klaus

58579 Schalksmühle, DE

Mrkajic, Oliver

58511 Lüdenscheid, DE

Kückelhaus, Dirk

58339 Breckerfeld, DE

Stumpf, Ingo

58509 Lüdenscheid, DE

Fröhling, Marcel

58579 Schalksmühle, DE

Morawietz, Waldermar

58515 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.