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Brevet européen · EP2779858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2779858
- Numéro de demande
- EP12756716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/03 (2006.01)A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/02 (2006.01)A45C 5/02 (2006.01)A45C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161560109 P 15.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067502 07.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/072086 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
YONENO, Kenzo
Hong Kong, CN
MEERSSCHAERT, Reinhard
B-9820 Merelbeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.