Gepäckstück mit einem Schutzsystem
Brevet européen · EP2779859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2779859
- Numéro de demande
- EP12790843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/36 (2006.01)B60B 33/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161559395 P 14.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/072496 13.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/072312 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
HILLAERT, Rik
9700 Oudenaarde, BE
VAN RUMST, Christophe
9000 Gent, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.