NAHTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2779915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2779915
Numéro de demande
EP12824824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
NL 2007794 16.11.2011
US 201161560380 P 16.11.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050811 16.11.2012
Publication PCT
WO2013/095090 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 25 mars 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Stichting VU-VUMC, De Boelelaan 1105, 1081 HV Amsterdam, Pays-Bas → Mediclose Solutions B.V., Oxfordlaan 55, 6229 EV Maastricht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

  6. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Mediclose Solutions B.V.

Oxfordlaan 55, 6229 EV Maastricht, NL

Inventeur

VAN LOENEN, Rianne, Irene

1081 HV Amsterdam, NL

PAALMAN, Micha, Ilan

1081 HV Amsterdam, NL

VEENHOF, Alexander, Arnold, Frederik, Adriaan

1081 HV Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.