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Brevet européen · EP2780091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780091
- Numéro de demande
- EP12849537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63B 69/00 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161559940 P 15.11.2011
- Demande PCT
- PCT/CA2012/001048 15.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/071408 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 7 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.11.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Risskov 8240, DK
Aarhus 8000, DK
King City, Ontario L7B 1L8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.