GASMISCHER UND GASMISCHSYSTEM
Brevet européen · EP2780103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780103
- Numéro de demande
- EP12786814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 5/06 (2006.01)B01F 3/02 (2006.01)B01F 5/04 (2006.01)F02M 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011086321 14.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004450 25.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/072010 23.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
RAINDL, Markus
87509 Seifen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.