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Brevet européen · EP2780128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780128
Numéro de demande
EP12784440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
17 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23C 5/20 (2006.01)
B23C 5/06 (2006.01)
Priorité
AT 6262011 U 16.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004311 16.10.2012
Publication PCT
WO2013/071998 23.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

Ceratizit Luxembourg Sàrl

101, route de Holzem, 8232 Mamer, LU

Inventeur

KISTER, Fabien

F-57000 Metz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.