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Brevet européen · EP2780140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780140
Numéro de demande
EP12770015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 27/04 (2006.01)
B23Q 9/00 (2006.01)
B25H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011086334 15.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068338 18.09.2012
Publication PCT
WO2013/072101 23.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SINZIG, Bruno

4538 Oberbipp

GRIBI, Laurent

3294 Büren an der Aare

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.