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Brevet européen · EP2780173 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780173
- Numéro de demande
- EP12801639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/333 (2014.01)B42D 25/382 (2014.01)B42D 25/387 (2014.01)B42D 25/346 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)
- Priorité
- FR 1160344 14.11.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/056390 13.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/072849 23.05.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
LE LOARER, Thibault
F-38260 Pommier De Beaurepaire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.