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Brevet européen · EP2780203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780203
Numéro de demande
EP12795232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
19 févr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/38 (2006.01)
Priorité
US 201161561618 P 18.11.2011
US 201261589039 P 20.01.2012
Demande PCT
PCT/US2012/065435 16.11.2012
Publication PCT
WO2013/074877 23.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Corporation

26555 Northwestern Highway, Southfield, MI 48033, US

Inventeur

BOLAND, Xavier

B-6700 Arlon, BE

TEAL, Jimmy, E.

Mohton, PA 19540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.