DECKEL EINES BEHÄLTERS
Brevet européen · EP2780246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780246
- Numéro de demande
- EP13709043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2013
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 17/00 (2006.01)B65D 17/50 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 16882011 15.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2013/050602 14.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/079730 06.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 27 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 27.08.2015
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
BRATSCH, Christian
A-5020 Salzburg, AT
VON RETTBERG, Marc
81737 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.