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Brevet européen · EP2780264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780264
Numéro de demande
EP11810790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2011
Publié
24 sept. 2014
Délivré
3 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 15/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DE2011/075279 18.11.2011
Publication PCT
WO2013/071900 23.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Forbo Siegling GmbH

FORBO SIEGLING GMBH

Lilienthalstrasse 6/8, 30179 Hannover, DE

Inventeur

FLEISSNER, Ulrike

30165 Hannover, DE

BUCH, Torsten

30900 Wedemark, DE

HAYDUK, Claudius

30627 Hannover, DE

MEYER, Peter

30449 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.