VERBESSERTE POLYURETHANSCHAUMZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2780384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780384
- Numéro de demande
- EP12799090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)
- Priorité
- EP 11189441 16.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/072642 14.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/072380 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
VERSTEGEN, John
NL-5508 TN Veldhoven, NL
VERVOORT, Bart
B-2275 Poederlee, BE
GEBOES, Peter
B-2630 Aartselaar, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.