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Brevet européen · EP2780452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780452
Numéro de demande
EP12730698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
28 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 16/40 (2006.01)
C12P 7/26 (2006.01)
Priorité
EP 11170805 21.06.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050434 21.06.2012
Publication PCT
WO2012/177129 27.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Isobionics B.V.

Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, NL

Inventeur

SONKE, Theodorus

NL-6143 BK Guttecoven, NL

DE JONG, Rene M.

NL-1091 VE Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.