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Brevet européen · EP2780466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780466
Numéro de demande
EP11788409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2011
Publié
24 sept. 2014
Délivré
27 févr. 2019
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/6806 (2018.01)
C12Q 1/6816 (2018.01)
C12Q 1/689 (2018.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/070127 15.11.2011
Publication PCT
WO2013/071954 23.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Université Libre de Bruxelles

Avenue F.D. Roosevelt 50, 1050 Bruxelles, BE

Inventeur

DEMAZY, Lena

B-6238 Luttre, BE

DRÈZE, Pierre-Alexandre

B-4500 Huy, BE

SMEESTERS, Pierre

B-1950 Kraainem, BE

VAN MELDEREN, Laurence

B-1410 Waterloo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.