DRAHTGARNITUR FÜR KARDE

Brevet européen · EP2780497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780497
Numéro de demande
EP12769099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D01G 15/88 (2006.01)
D01G 15/08 (2006.01)
Priorité
EP 11189094 15.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069686 05.10.2012
Publication PCT
WO2013/072136 23.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

Groz-Beckert KG

Parkweg 2, 72458 Albstadt, DE

Inventeur

ZHANG, Yuning

B-9000 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.