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Brevet européen · EP2780526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780526
- Numéro de demande
- EP12790404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05F 3/22 (2006.01)E05F 15/63 (2015.01)
- Priorité
- DE 102011055491 18.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004609 06.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/072024 23.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 11 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.10.2021
1 entrée antérieure
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
58456 Witten, DE
58256 Ennepetal, DE
58456 Witten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.