SYSTÈME D'ASSEMBLAGE FILETÉ AUTOBLOQUANT
Brevet européen · EP2780605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780605
- Numéro de demande
- EP12790846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16B 39/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 18222011 15.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/072654 14.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/072389 23.05.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
- 18 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.