EINSPRITZKÜHLER

Brevet européen · EP2780632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780632
Numéro de demande
EP12778717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
15 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F22G 5/12 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 102011054793 25.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071090 24.10.2012
Publication PCT
WO2013/060748 02.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 5 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.05.2017

  6. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

SEEWALD, Gerhard

16515 Oranienburg, DE

FUGMANN, Kay

16552 Schildow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.