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Brevet européen · EP2780639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2780639
Numéro de demande
EP12703831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 févr. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24F 3/14 (2006.01)
Priorité
EP 11290524 15.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/052632 15.02.2012
Publication PCT
WO2012/066150 24.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  6. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  7. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

ORLIK, Sylvain

F-33124 Brouqueyran, FR

RUTHE-STEINSIEK, Kai

40219 Düsseldorf, DE

NOE, Mathieu

F-27700 La Roquette, FR

GODARD, Fanny

F-76000 Rouen, FR

FARCE, Jean-Michel

F-75006 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.