LUFTENTFEUCHTER
Brevet européen · EP2780639 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780639
- Numéro de demande
- EP12703831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 févr. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24F 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 11290524 15.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/052632 15.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/066150 24.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
F-33124 Brouqueyran, FR
40219 Düsseldorf, DE
F-27700 La Roquette, FR
F-76000 Rouen, FR
F-75006 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.