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Brevet européen · EP2780640 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780640
- Numéro de demande
- EP12797763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/14 (2006.01)F24F 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011051971 U 15.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/072620 14.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/072367 23.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
AUMÜLLER, Reiner
86316 Friedberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.