HOHLPROFIL FÜR EINEN WEIGHT-IN-MOTION SENSOR
Brevet européen · EP2780675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780675
- Numéro de demande
- EP12791073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01G 19/02 (2006.01)G01G 3/13 (2006.01)G01L 1/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 18462011 18.11.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000251 15.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/071452 23.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 22 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 23 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.01.2023
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.