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Brevet européen · EP2780854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780854
- Numéro de demande
- EP12805815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/55 (2013.01)G06F 21/64 (2013.01)G06F 21/77 (2013.01)G06K 7/04 (2006.01)G06Q 20/38 (2012.01)G06Q 20/40 (2012.01)G07F 7/10 (2006.01)G07F 7/08 (2006.01)G06F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161559503 P 14.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/065017 14.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/074631 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
BRAAMS, Harm
NL-3434 GD Nieuwegein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.