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Brevet européen · EP2780920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780920
- Numéro de demande
- EP12751004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 1/20 (2006.01)H01H 3/40 (2006.01)//H01H 1/50 (2006.01)//H01H 3/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011118894 18.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/003430 10.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/071987 23.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
VON PRONDZINSKI, Rudolf
82205 Gilching, DE
KNEBEL, Jens
83539 Pfaffing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.