BATTERIETRENNSCHALTUNG
Brevet européen · EP2780974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780974
- Numéro de demande
- EP12784614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 2/34 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)A61M 5/19 (2006.01)
- Priorité
- EP 11189725 18.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/072794 15.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/072444 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
YATES, Barry
Kenilworth Warwickshire CV8 1FG, GB
O'HARE, Aidan Michael
Coventry West Midlands CV8 3JD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.