STECKBARE GERÄTEKOMBINATION
Brevet européen · EP2780984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2780984
- Numéro de demande
- EP12774918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2012
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01R 9/26 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011118524 15.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/003860 14.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/071991 23.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
90552 Röthenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.