MODULE INDICATEUR POUR TABLEAU DE BORD A MOUVEMENT FLUIDE

Brevet européen · EP2781009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781009
Numéro de demande
EP12795532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
26 juil. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/16 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
F16H 57/00 (2012.01)
Priorité
FR 1160300 14.11.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052611 13.11.2012
Publication PCT
WO2013/072615 23.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Inventeur

HEINRICH, Sébastien

25310 Herimoncourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.