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Brevet européen · EP2781137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781137
Numéro de demande
EP11804593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2011
Publié
24 sept. 2014
Délivré
28 sept. 2016
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2011/055102 15.11.2011
Publication PCT
WO2013/072720 23.05.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 24 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    ADV Technomig SA, Via San Salvatore 13, 6900 Paradiso → CONSEQUOR SA, c/o Banca Zarattin & Co SA, Via Balestra 17, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.10.2020

  4. 23 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.12.2016

  5. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

CONSEQUOR SA

c/o Banca Zarattin & Co SA Via Balestra 17, 6900 Lugano

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

MERLO, Tiziano

6854 San Pietro di Stabio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.