Getränkezusammensetzung

Brevet européen · EP2781165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781165
Numéro de demande
EP14171811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2010
Publié
24 sept. 2014
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23L 2/52 (2006.01)
A47J 31/41 (2006.01)
Priorité
GB 0920500 23.11.2009
Divisionnaire de
EP10782515
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 12 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

  6. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Williams, Claire Elizabeth

Witney, Oxfordshire OX28 5FG, GB

Heraud, Sandra

Banbury, Oxfordshire OX16 3WP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.