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Brevet européen · EP2781175 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781175
Numéro de demande
EP14172556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2011
Publié
24 sept. 2014
Délivré
7 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
GB 201019587 18.11.2010
Divisionnaire de
EP11785067
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 10 févr. 2017

    Rectifié

    Titulaire
    Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 10.02.2017

  6. 8 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

  7. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Titulaire

Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, NL

Inventeur

Hansen, Nick Andrew

Banbury Oxfordshire OX16 1AH, GB

Norton, Mark

Banbury Oxfordshire OX16 0ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.