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Brevet européen · EP2781209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781209
Numéro de demande
EP14159158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
24 sept. 2014
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61G 7/057 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 27/15 (2006.01)
A47C 27/20 (2006.01)
Priorité
DE 202013101151 U 18.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 10 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  3. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 29 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 29.10.2016

  8. 30 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

1 entrée antérieure
  1. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

KUBIVENT Sitz- und Liegepolster GmbH

Max-Eyth-Straße 30, 70736 Fellbach, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Vetter, Susanne

70178 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.