FESTE SILBER-KUPFER-LEGIERUNG

Brevet européen · EP2781610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781610
Numéro de demande
EP12849152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2012
Publié
24 sept. 2014
Délivré
31 juil. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 7/06 (2006.01)
B22F 1/00 (2022.01)
B22F 9/24 (2006.01)
C22C 5/08 (2006.01)
C22C 9/00 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Priorité
JP 2011251047 16.11.2011
WO PCT/JP2011/080524 28.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/070853 16.08.2012
Publication PCT
WO2013/073241 23.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

M. Technique Co., Ltd.

2-16, Technostage 2-chome, Izumi-shi, Osaka 594-1144, JP

Inventeur

MAEKAWA, Masaki

Izumi-shi, Osaka 594-1144, JP

ENOMURA, Masakazu

Izumi-shi, Osaka 594-1144, JP

HONDA, Daisuke

Izumi-shi, Osaka 594-1144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.