Hydrantenhauptventil mit Wechsel-Ventilsitz
Brevet européen · EP2781663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2781663
- Numéro de demande
- EP14158881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2014
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E03B 9/04 (2006.01)E03B 9/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 6252013 19.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 3 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.09.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.