Beschleunigungs- und/oder Bremsvorrichtung

Brevet européen · EP2781679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781679
Numéro de demande
EP14160695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2014
Publié
24 sept. 2014
Délivré
1 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05F 5/00 (2017.01)
E05F 1/16 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E05D 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102013102939 22.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.03.2017

  6. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Hettich-Heinze GmbH & Co. KG

Industriezentrum 83-87, 32139 Spenge, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Nuttelmann, Frank

32312 Lübbecke, DE

Montecchio, Andreas

32105 Bad Salzuflen, DE

Nolte, Frank

49086 Osnabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.