Motorsteuerungsvorrichtung

Brevet européen · EP2781724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2781724
Numéro de demande
EP14159806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
24 sept. 2014
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 41/04 (2006.01)
B60R 16/03 (2006.01)
F02D 41/22 (2006.01)
B60W 50/14 (2012.01)
Priorité
JP 2013058648 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

Inoue, Toshiro

Tochigi, 3291233, JP

Haraguchi, Yudai

Tochigi, 3291233, JP

Oya, Toshiro

Tochigi, 3291233, JP

Wachi, Katsuaki

Tochigi, 3291233, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.