Wand- oder Deckenverkleidung
Brevet européen · EP2781842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2781842
- Numéro de demande
- EP14161125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2014
- Publié
- 24 sept. 2014
- Délivré
- 7 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013102990 22.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 05.09.2017
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Bühler, Armin
87733 Markt Rettenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.